-
1 modalités d'affranchissement
Dictionnaire de droit français-russe > modalités d'affranchissement
-
2 modalités
f pl1) качества, свойства3) условия; правила•- modalités d'amendement
- modalités d'application
- modalités du contrat
- modalités de dépôt
- modalités d'exécution
- modalités d'imposition
- modalités de payement
- modalités de remboursement
- modalités de signature
- modalités de la vente
См. также в других словарях:
Esclavage — Pour les articles homonymes, voir Esclave. L esclavage est le système socio économique reposant sur le maintien et l exploitation de personnes dans la condition d esclaves. Ce terme qualifie également, et originellement cette condition autant… … Wikipédia en Français
Esclavage des peuples — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Esclavagisme — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Esclavagiste — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Esclavagistes — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
L' esclavage — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Société esclavagiste — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Timbres de France 1849 — Cet article recense les timbres de France émis en 1849 par l administration des Postes. France 1849 1850 Sommaire Janvier Décembre Non émis Généralités … Wikipédia en Français
Timbres de France de 1849 — Timbres de France 1849 Cet article recense les timbres de France émis en 1849 par l administration des Postes. France 1849 1850 Sommaire Janvier Décembre Non émis Gén … Wikipédia en Français
Timbres de france 1849 — Cet article recense les timbres de France émis en 1849 par l administration des Postes. France 1849 1850 Sommaire Janvier Décembre Non émis Gén … Wikipédia en Français
ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… … Encyclopédie Universelle